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Exclusion de responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne

L'auteur n'assume aucune garantie relative à l'actualité, la justesse, l'intégralité ou la qualité des informations mises à disposition. Les prétentions en responsabilité contre l'auteur, basées sur des dommages matériels ou immatériels causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations proposées ou par l'utilisation d'informations incorrectes ou incomplètes sont exclues d'office pour autant qu'elles ne relèvent pas d'une faute grossière ou intentionnelle de l'auteur qui pourrait être prouvée. Toutes les offres sont libres et n'impliquent aucun engagement. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, d'effacer ou de bloquer momentanément ou définitivement la diffusion de parties de pages ou de la totalité de l'offre sans information préalable.

2. Renvois et lien

S'agissant des renvois directs ou indirects à des sites Internet extérieurs (« Links » ou « Liens »), situés en dehors du domaine de responsabilité de l'auteur, une responsabilité civile interviendrait uniquement dans le cas où l'auteur aurait connaissance des contenus de ces sites et où il lui serait techniquement et raisonnablement possible d'en empêcher l'utilisation en cas de contenus contraires à la loi. L'auteur déclare en conséquence expressément qu'au moment de l'établissement du lien, les sites connectés correspondants étaient exempts de contenus illégaux. L'auteur ne peut aucune influer sur la conception actuelle et future des sites ni sur les contenus des sites connectés. Il se distance expressément par la présente de tous les contenus des sites connectés qui ont été modifiés après l'établissement du lien. Cette déclaration s'applique également pour les liens et renvois contenus dans sa propre offre Internet ainsi que pour les saisies extérieures dans les livres d'or installés par l'auteur, les forums de discussion et les listes de mailing. Seul le fournisseur du site vers lequel le renvoi a été effectué est responsable de contenus illégaux, incorrects ou incomplets et notamment des dommages qui pourraient résulter de l'utilisation ou de la non-utilisation de telles informations. La personne qui renvoie à ces parutions par l'intermédiaire de liens n'est pas responsable de ceux-ci.

3. Droits d'auteurs et des marques

L'auteur s'efforce de veiller à respecter les droits d'auteurs pour tous les graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés dans ses publications, à utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes produits par lui-même ou à utiliser de tels éléments non-soumis à licence. Tous les logos et marques cités dans l'offre Internet et le cas échéant protégés par des tiers sont soumis sans limitation aux dispositions du droit des marques et de propriété en vigueur pour leurs propriétaires inscrits. La simple citation ne permet pas de conclure que la marque n'est pas protégée par des droits de tiers ! Le copyright pour les objets publiés réalisés par l'auteur reste acquis à l'auteur du site. Toute reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans accord exprès de l'auteur.

4. Validité juridique de la présente clause d'exclusion de responsabilité

La présente exclusion de responsabilité doit être considérée comme une partie de l'offre Internet à partir de laquelle ce site a été atteint. Si des éléments ou certaines formulations du présent texte devaient ne pas, ne plus ou ne pas correspondre totalement à la base juridique en vigueur, le contenu et la validité des autres éléments du document n'en seraient pas affectés.

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